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Tout à Fait Subjectif*

Je veux des barricades qui servent à quelque chose. Que près des immortelles, elles vivent, les roses...-Henri Tachan




La Lune


25 septembre 2010

Conseil Communautaire du 22 septembre 2010

Le conseil communautaire a décidé d'adhérer à la mission optionnelle et facultative du centre de gestion 79 qui se propose d'instruire les dossiers CNRACL et les données relatives à la carrière des agents. Le règlement intérieur des déchetteries du Val de Boutonne ainsi que les modalités d'accès aux professionnels est adopté. Les autres dossiers :Cotisation foncière des entreprises - La base de référence établie sur le montant de 981 € en 2009 est fixée à 1.028 € pour 2010, applicables sur la cotisation foncière en 2011.Marché... [Lire la suite]
Posté par bartok79 à 06:33 - - Commentaires [0] - Permalien [#]